Archives du SCOT BVA

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Juin 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Mai au siège du SMBVA :

DCS n°2025-10 : Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG 84 et confiée au Groupement RELY…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 Mai 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 07 Avril au siège du SMBVA :

DCS 2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’…