Documents / Syndicat Mixte

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 14 Octobre 2024

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET PACA
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Liste des délibérations / CS du 14 Octobre 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Septembre 2024

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique
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Liste des délibérations / CS du 30 Septembre 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Liste des délibérations / CS élargi aux Maires du 1er Juillet 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
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  • DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
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  • DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
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Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT 
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  • DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
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Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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