Documents / Syndicat Mixte

CR CS du 31-05-2021

Compte rendu du comité syndical du Lundi 31 Mai 2021

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 31 Mai 2021

  • DCS n°2021-10 : Avis PPA – Révision du PLU de Morières-Lès-Avignon
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CR CS du 29-03-2021

Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Mars 2021

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Documents budgétaires – Exercice 2021

Les documents budgétaires de l’exercice 2021 :

  • Budget primitif 2021

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Mars 2021

  • DCS n°2021-05 : Compte Administratif – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-06 : Compte de gestion – Exercice 2020
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  • DCS n°2021-07 : Affectation du résultat
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  • DCS n°2021-08 : Budget primitif 2021
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  • DCS n°2021-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
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CR CS du 08-02-2021

Compte rendu du comité syndical du Lundi 8 Février 2021

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Février 2021

  • DCS n°2021-02 : Convention d’adhésion au service d’assistance au remplacement du CGD 84
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  • DCS n°2021-03 : Convention cadre entre le SMBVA et l4AURAV pour 2021 à 2023 et Programme partenarial 2021
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  • DCS n°2021-04 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021
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CR CS du 14-01-2021

Compte rendu du comité syndical du Jeudi 14 Janvier 2021

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Délibération du Comité Syndical du Jeudi 14 Janvier 2021

  • DCS n°2021-01 :Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par SNC LIDL sur la commune du Pontet– Article L.752-4 du Code de Commerce
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CR CS du 14-12-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Décembre 2020

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