Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
- DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
- DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
- DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 27 Mars 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 27 mars au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-08 : Compte de Gestion – Exercice 2022
- DCS n°2023-09 : Délégation permanente au Bureau – Saisine CDAC L752-4
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
- DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
- DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
- DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
- DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
- DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
- DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC