Le SMBVA a lancé en 2021 la réalisation d’un nouveau Mode d’Occupation du Sol (MOS), millésime 2021. Ce nouveau millésime poursuivant la série de MOS engagés depuis 2001 permet d’avoir une visibilité sur l’évolution du territoire entre 2010 et 2021.
C’est sur cette base que l’AURAV a réalisé en octobre 2023 une publication sur l’évolution de l’occupation des sols sur le territoire du Bassin de Vie d’Avignon, permettant ainsi d’apprécier les mutations des espaces de notre territoire
Rdv dans la rubrique « documents » pour accéder à cette publication
La révision du SCOT en action
17 octobre 2023 : Séminaire de travail
80 participants étaient réunis pour travailler ensemble sur le projet de territoire du Bassin de Vie d’Avignon à horizon 20 ans. Voir plus…
Juin 2023 : Rencontre avec les EPCI du territoire
L’avancée du projet de révision ainsi que les premiers enjeux pour le territoire ont été présentés aux élus des EPCI du Territoire, afin d’avancer sur le projet.
Présentation du SMBVA
Le Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de vie d’Avignon a été créé par arrêtée inter préfectoral le 29 décembre 2003.
Les compétences du Syndicat Mixte sont :
- L’élaboration du SCoT du Bassin de vie d’Avignon
- Le suivi de la réalisation des objectifs préconisés par le SCoT
- La gestion dans le temps du document et des modifications /révisions éventuelles
Le périmètre du SCoT du Bassin de vie d’Avignon à la particularité d’être inter-régional entre SUD PACA et OCCITANIE et donc d’être également à cheval sur les départements du Vaucluse et du Gard
Il couvre 4 intercommunalités :
- La Communauté d’Agglomération du Grand Avignon,
- La Communauté d’Agglomération des Sorgues du Comtat
- La Communauté de Communes Pays d’Orange en Provence
- La Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence
S’étendant sur 770,79 km², il est composé de 34 communes (7 dans le Gard et 27 dans le Vaucluse) qui regroupent au total 312 906 habitants (INSEE population totale 2021) et 125 360 emplois en 2017.
Le périmètre du SMBVA a évolué depuis l’approbation du SCoT le 16 décembre 2011 :
- 01/01/2012 : Réduction du périmètre avec le départ de la commune de Lirac de la Communauté de Communes de la Côte du Rhône Gardoise (CCCRG) pour la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien,
- 01/01/2014 : Élargissement du périmètre avec l’intégration des communes de Pujaut et de Sauveterre à la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon et de la commune d’Orange à la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze (CCPRO),
- 01/01/2017 : Intégration des communes de Montfaucon et de Roquemaure à la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon suite à la dissolution de la Communauté de Communes de la Côte du Rhône Gardoise (Conséquence de la loi NOTRe, moins de 15000 habitants),
- 01/01/2017 : Intégration des communes de Sorgues et de Bédarrides à la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat (CCSC) après avoir quitté la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze,
- 11/05/2017 : Intégration de la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP),
- 01/01/2018 : Réduction du périmètre avec le départ de la commune de Montfaucon de la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon pour la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien.
