Le Syndicat Mixte

 Le SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

CR CS du 10-12-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Décembre 2018

Télécharger le document

CR CS du 28-09-2018

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 28 Septembre 2018

Télécharger le document

Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Décembre 2018

  • DCS n°2018-23 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2018-24 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical
Télécharger le document
  • DCS n°2018-25 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2018-26 : Administration Générale – Convention Cadre Pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisation année 2019
Télécharger le document
  • DCS n°2018-27 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA
Télécharger le document
  • DCS n°2018-28 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2019
Télécharger le document
  • DCS n°2018-29 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2019
Télécharger le document
  • DCS n°2018-30 : Finances – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – Exercice 2019
Télécharger le document