Le Syndicat Mixte
Le SCoT
-
Les documents du SCoT approuvés
-
Lettres d’infos
-
Inter-SCoT
-
Outils de suivi et Mise en oeuvre du SCoT
-
Révision du SCoT
-
Concertation
CR CS du 07-09-2020
Délibération du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2020
- DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
- DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
- DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
- DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
- DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
- DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
- DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
- DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
- DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
- DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
- DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
- DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
- DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020
- DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
- DCS n°2020-13 : Election du Président
- DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
- DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
- DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents