Mode d’Occupation du Sol (MOS)

Ce nouveau millésime poursuivant la série de MOS engagés depuis 2001 permet d’avoir une visibilité sur l’évolution du territoire entre 2010 et 2021. Il s’inscrit dans le cadre de la loi Climat et Résilience sur la notion de consommation d’espace passée, mais également sur celle d’artificialisation des sols en intégrant un « niveau 5 », ainsi qu’un emboitement entre les notions d’usage et de ouverture.

Les différentes campagnes de réalisation du MOS permettent d’avoir une vision fine du territoire et de ses évolutions sur 14 ans

Publications

Le Syndicat Mixte

Le SCOT approuvé en 2011

Les documents du SCoT approuvés

Outils de suivi et Mise en oeuvre du SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

Réunions publiques pour la présentation du Projet d’Aménagement Stratégique

   

Après des premières réunions publiques dédiées à la présentation des éléments du diagnostic, le SMBVA accompagné de l’AURAV travaille sur le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) qui constitue la colonne vertébrale du SCOT.

Le SMBVA a souhaité présenter à la population locale le contenu du documents et des objectifs inscrit lors de deux réunions publiques qui se sont déroulées le 10 juin à Sérignan du Comtat et le 11 juin aux Angles

Au total, plus d’une quarantaine de participants se sont déplacés pour écouter la présentation réalisée par l’AURAV et échanger également sur le contenu mais également le rôle de ce document et sa portée en terme d’application.

L’objectif était de pouvoir échanger, répondre aux questions et également entendre les habitants sur leur vision du territoire. Cela aura permis de soulever des questionnements et d’éclairer sur le fond du projet.

 

Lien vers le support de Présentation

 

Lien vers les articles de journaux affiliés :

La Provence

Midi Libre

 

Réunions Publiques : Présentation du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)

 

Le Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon invite les habitants à venir s’informer et s’exprimer sur la révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon et notamment le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) lors des réunions publiques prévues :

  • Le Lundi 10 juin à 18h30 à la Salle des fêtes « La Garance » à SERIGNAN DU COMTAT
  • Le Mardi 11 juin à 18h30 à la « Salle Blanchard » au Forum de LES ANGLES

Depuis plusieurs mois maintenant, le Syndicat Mixte du SCOT travaille à l’élaboration de son Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) qui s’appuie sur le Diagnostic Territorial et qui constitue la colonne vertébrale du document SCOT. Il exprime le projet politique du Bassin de Vie d’Avignon et défini les grands objectifs d’aménagement du territoire à horizon 2045.

Le PAS est aujourd’hui suffisamment avancé pour pouvoir présenter lors de ces réunions publiques, les grands défis et enjeux du développement de notre territoire pour les 20 prochaines années et le soumettre au regard des habitants. En effet, qui peut parler de votre territoire mieux que vous ?

Le Syndicat Mixte du SCOT souhaite que ces réunions publiques dédiées au PAS s’inscrivent dans le travail de finalisation de la construction de ce document qui sera soumis à la fin du mois de septembre 2024 à un débat du Comité Syndical.

Cette deuxième salve de réunions publiques est organisée dans la continuité des premières réunions publiques qui ont eu lieu en mars 2024 et permet de poursuivre le travail engagé depuis de début de l’année sur la concertation de la population à des étapes clés dans l’avancée de la révision du SCOT

Vous pouvez vous informer,  vous exprimer et faire remonter vos réflexions et remarques tout au long de la procédure

  • sur notre site internet ou via l’adresse contact@scot-bva.fr
  • dans les cahiers de concertations à leur disposition aux sièges du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon et de nos 4 EPCI (Grand Avignon, Sorgues du Comtat, Pays d’Orange en Provence, Aygues Ouvèze en Provence)

Réunions publiques pour la présentation du Diagnostic et de l’EIE

   

Depuis plusieurs mois maintenant, le SMBVA accompagné de l’AURAV travaille sur l’élaboration du Diagnostic et de l’Etat Initial de l’Environnement, qui constituent les deux documents de base retraçant l’état des lieux du territoire à un instant T.

Après avoir bien avancé sur ces éléments, le SMBVA a souhaité présenter à la population locale les résultats de ce travail lors de deux réunions publiques qui se sont déroulées le 18 mars à Courthézon et le 20 mars au Pontet.

Au total, une trentaine de participants se sont déplacés pour écouter la présentation réalisée par l’AURAV sur les grands éléments structurants de ces documents.

L’objectif était de pouvoir échanger, répondre aux questions et également entendre les habitants sur leur vision du territoire. Cela aura permis de relever des éléments à modifier, ajouter ou sur lesquels mettre l’accent dans le document

 

Lien vers le support de Présentation

 

Lien vers les articles de journaux affiliés :

Vaucluse Matin

L’écho du Mardi 

 

Réunions Publiques : Présentation des éléments du diagnostic et premiers enjeux

 

Le Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon invite les habitants à venir s’informer et s’exprimer sur la révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon et l’élaboration du Diagnostic Territorial lors des réunions publiques prévues :

  • Le Lundi 18 mars à 18h30 au Théâtre de la Roquette à COURTHEZON
  • Le Mercredi 20 mars à 18h30 à la Salle des Fêtes du PONTET

 

Depuis plusieurs mois maintenant, le Syndicat Mixte du SCOT travaille sur la révision de son document, relancée en mai 2022. Plusieurs travaux ont été menés pour pouvoir construire le Diagnostic Territorial, socle de la définition des grands enjeux pour notre territoire. Le document est aujourd’hui suffisamment avancé pour pouvoir présenter lors de ces réunions publiques, les premiers éléments structurants et les soumettre aux regards des habitants afin de mieux appréhender les besoins pour l’aménagement futur de notre territoire. En effet, qui peut parler de votre territoire mieux que vous ?

Soucieux de l’importance d’informer ses habitants, nous souhaitons que cette première réunion publique dans le cadre de la nouvelle révision soit suivie par d’autres temps similaires durant l’année 2024. En effet, le travail sur les enjeux stratégiques pour notre territoire à horizon 2045, les échanges avec les partenaires, et la finalisation des documents composants le SCOT seront autant d’étapes qui rythmeront l’année.

De nouvelles réunions publiques seront donc organisées pour présenter l’avancée dans la procédure de révision du SCOT.

Vous pouvez vous informer,  vous exprimer et faire remonter vos réflexions et remarques tout au long de la procédure

  • sur notre site internet ou via l’adresse contact@scot-bva.fr
  • dans les cahiers de concertations à leur disposition aux sièges du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon et de nos 4 EPCI (Grand Avignon, Sorgues du Comtat, Pays d’Orange en Provence, Aygues Ouvèze en Provence)

 

Pour en savoir plus, consultez le dossier de Presse de Février 2024

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

 

  • DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

 

  • DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
Télécharger la délibération

 

  • DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
Télécharger la délibération

 

  • DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024
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