Le Syndicat Mixte

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Derniers documents mis en ligne

Délibération du Comité Syndical du Vendredi 13 Juillet 2018

  • DCS n°2018-15 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Vedène
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  • DCS n°2018-16 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du SCoT de cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
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  • DCS n°2018-17 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI du Rhônes des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
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  • DCS n°2018-18 : Finances – Participation financière complémentaire du SMBVA à L’AURAV
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CR CS du 04-06-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Juin 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Juin 2018

  • DCS n°2018-13 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de la commune de Roquemaure
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  • DCS n°2018-14 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de la commune de Roquemaure
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CR CS du 26-03-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Mars 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 26 Mars 2018

  • DCS n°2018-07 : Compte Administratif 2017
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  • DCS n°2018-08 : Compte de gestion 2017
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  • DCS n°2018-09 : Affection du Résultat de l’exercice 2017
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  • DCS n°2018-10 : Budget Primitif 2018
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  • DCS n°2018-11 : Annulation et remplacement de la délibération DCS n°2017-33 du 13 Novembre 2017 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT du Bassin
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  • DCS n°2018-12 : RH-Convention-cadre « assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires » CDG 84
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