Le Syndicat Mixte

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Derniers documents mis en ligne

Délibération du Comité Syndical du Lundi 18 Décembre 2017

  • DCS n°2017-34 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Bédarrides
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  • DCS n°2017-35 : Urbanisme – Avis PPA – Révision de la Carte Communale de Lagarde-Paréol
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  • DCS n°2017-36 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2017-37 : Représentant du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commerial du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2017-38 : Contrat d’assurance des risques statutaires (CDG 84-CNP)
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  • DCS n°2017-39 : Convention cadre pluriannuel aurav 2018-2019-2020
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  • DCS n°2017-40 : Attribution des indemnités au Présidents et aux Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-41 : Annule et remplace la délibération DCS n°2017-25 – Décision Modificative n°1 – Exercice 2014
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  • DCS n°2017-42 : Décision Modificative n°2 – Exercice 2017
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  • DCS n°2017-43 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Année 2018
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  • DCS n°2017-44 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissemens – Exercice 2018
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  • DCS n°2017-45 : Appel anticipé partiel des cotisations 2018 aux EPCI adhérents au SMBVA
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CR CS du 29-01-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Janvier 2018

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CR CS du 13-11-2017

Compte rendu du comité syndical du Lundi 13 Novembre 2017

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 13 Novembre 2017

  • DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011
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  • DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et maintient des modalités de la concertation
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