Le Syndicat Mixte

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Derniers documents mis en ligne

Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Novembre 2019

  • DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
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  • DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
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  • DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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CR CS du 14-10-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Octobre 2019

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Réunions Publiques

Le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon organise deux réunions publiques à l’attention des habitants du Grand Avignon, de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange, de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat et de la Communauté et la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence.

L’objet de ces deux réunions publiques :

  • La présentation des Orientations et des Objectifs avant Arrêt du projet de territoire

 

Dates des réunions publiques :

Mardi 5 Novembre à 18h

A la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence, 252 rue Gay Lussac, ZAE Joncquier et Morelles à Camaret sur Aigues (84 850)

Jeudi 7 Novembre 2019 à 18H

A Le Forum – Salle Boris Vian, Boulevard des Carrières à Les Angles (30 133)

 

 

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Document diffusé lors des deux réunions publiques le 5 et 7 novembre 2019 :

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019

  • DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Uzège Pont du Gard
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  • DCS n°2019-24 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Gard Rhodanien
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  • DCS n°2019-25 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roquemaure
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  • DCS n°2019-26 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Villeneuve-Lez-Avignon
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  • DCS n°2019-27 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Caderousse
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  • DCS n°2019-28 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de Morières Les Avignon
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  • DCS n°2019-29 : Rapport d’Activités 2018 du SMBVA
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CR CS du 23-09-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 23 Septembre 2019

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