Le Syndicat Mixte

 Le SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019

  • DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019

  • DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
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  • DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
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  • DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
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  • DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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CR CS du 04-11-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Novembre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Novembre 2019

  • DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
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  • DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
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  • DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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CR CS du 14-10-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Octobre 2019

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