Le Syndicat Mixte

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CR CS du 13-11-2017

Compte rendu du comité syndical du Lundi 13 Novembre 2017

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 13 Novembre 2017

  • DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011
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  • DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et maintient des modalités de la concertation
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 6 Novembre 2017

  • DCS n° 2017-28 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical
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  • DCS n°2017-29 : Administration Générale – Détermination du nombre de Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-30 : Administration Générale – Élection des nouveaux Vice-Présidents – Composition du Bureau
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  • DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon
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CR CS 2017-11-06

Compte rendu du comité syndical du Lundi 6 Novembre 2017

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CR CS 2017-09-25

Compte rendu du comité syndical du Lundi 25 Septembre 2017

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