Mode d’Occupation du Sol (MOS)

Ce nouveau millésime poursuivant la série de MOS engagés depuis 2001 permet d’avoir une visibilité sur l’évolution du territoire entre 2010 et 2021. Il s’inscrit dans le cadre de la loi Climat et Résilience sur la notion de consommation d’espace passée, mais également sur celle d’artificialisation des sols en intégrant un « niveau 5 », ainsi qu’un emboitement entre les notions d’usage et de ouverture.

Les différentes campagnes de réalisation du MOS permettent d’avoir une vision fine du territoire et de ses évolutions sur 14 ans

Publications

SMBVA 2022 – Rapport d’Activité

AURAV 2023 – Portrait de Territoire : Bassin de Vie d’Avignon

AURAV 2022 – Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ?

AURAV 2022 – Santé et Urbanisme

SMBVA 2021 – Rapport d’Activité

AURAV 2021 – Loi Climat et Résilience : 1er éclairages

SMBVA 2020 – Rapport d’Activité

SMBVA 2017 – Charte d’Urbanisme Commercial

 

 

Le Syndicat Mixte

Le SCOT approuvé en 2011

Les documents du SCoT approuvés

Les documents annexes

 

 

Derniers documents mis en ligne

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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