Le Syndicat Mixte

 Le SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

CR CS du 26-03-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Mars 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 26 Mars 2018

  • DCS n°2018-07 : Compte Administratif 2017
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  • DCS n°2018-08 : Compte de gestion 2017
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  • DCS n°2018-09 : Affection du Résultat de l’exercice 2017
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  • DCS n°2018-10 : Budget Primitif 2018
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  • DCS n°2018-11 : Annulation et remplacement de la délibération DCS n°2017-33 du 13 Novembre 2017 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT du Bassin
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  • DCS n°2018-12 : RH-Convention-cadre « assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires » CDG 84
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CR CS du 19-02-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 19 Février 2018

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 19 Février 2018

  • DCS n°2018-04 : Reprise de provisions pour risques financiers
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  • DCS n°2018-05 : Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2018
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  • DCS n°2018-06 : Révision du PLu d’Orange – Avis sur la demande de dérogation au titre de Art L142-5 du Code de l’urbanisme
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CR CS du 29-01-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Janvier 2018

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