Le Syndicat Mixte

 Le SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

CR CS du 12-10-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 12 Octobre 2020

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CR CS du 07-09-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 7 Septembre 2020

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2020

  • DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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  • DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
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  • DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
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  • DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
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  • DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
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  • DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
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  • DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
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  • DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
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  • DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
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  • DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
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  • DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
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  • DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020

  • DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
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  • DCS n°2020-13 : Election du Président
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  • DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
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  • DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
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  • DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents
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CR CS du 02-03-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 2 Mars 2020

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