Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :
- DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
- DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
- DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
- DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
- DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
- DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat