Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

Publié le 5 février 2020

DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon

ACTUALITÉS

28 mars 2024

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA : DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT … Continued

26 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous