Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 2 Mars 2020

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 2 Mars 2020 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Aucune

Relevé des décisions du Bureau

  • Aucune

Projets de délibérations :

  • N°1 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02/12/2019 – Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
  • N°2 : Finances – Compte Administratif 2019
  • N°3 : Finances – Compte de Gestion 2019
  • N°4 : Finances – Affectation du Résultat 2019
  • N°5 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
  • N°6 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
  • N°7 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
  • N°8 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
  • N°9 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux