Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 23 Septembre 2019 à 9 h au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Néant
Relevé des décisions du Bureau
- Camaret sur Aigues – Modification n°2 du PLU
- Jonquières – Modification n°3 du PLU
- Monteux – Modification simplifiée n°2 du PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Camaret-sur-Aygues – Modification n° 2 du PLU – Demande de dérogation
- N°2 : SCoT Uzège Pont du Gard – Révision du SCoT
- N°3 : SCoT du Gard Rhodanien – Elaboration du SCoT
- N°4 : PLU de Roquemaure – Elaboration
- N°5 : PLU de Villeneuve-Lès-Avignon – Révision N°1
- N°6 : PLU de Caderousse – Elaboration
- N°7 : RLP de Morières-Les-Avignon – Révision N°1
- N°8 : Rapport d’activités 2018 du SMBVA