Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 03 Juin 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente
- Décision n°2024-06 : Hébergement progiciels – BERGER LEVRAULT
- Décision n° 2024-07 : Contrat d’assurance locaux et responsabilité – GROUPAMA
- Décision n°2024-08 : Marché de prestations de services pour la réalisation d’un nouveau site internet et d’une charte graphique afin d’améliorer la visibilité du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon – PACOM 1 et M. Alexandre DEVIGNES
Relevé des décisions du Bureau
- Projet de Modification n°3 du PLU de Pernes les Fontaines
- Projet de Modification n°5 du PLU d’ Entraigues sur la Sorgue
- Étude de la ressource stratégique de l’Aquifère du Miocène – Plan d’action pour la mise en œuvre de la protection de la ressource
Projets de délibérations :
- Dossiers administratifs
- N°1 : Suppression d’emploi
- N°2 : Mise à jour du tableau des effectifs
- N°3 : Instauration de la prime dite de pouvoir d’achat
- N°4 : Rapport d’activité 2023
Point d’Information :
- Calendrier prévisionnel jusqu’à l’été