Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 septembre 2022 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision n°2022-02 – ALISE GEOMATIQUE – Etude OCSOL
- Décision n°2022-03 – INTERFACE TRANSPORT – Etude Logistique
- Décision n°2022-04 – AXUP – Internet par la Fibre
- Décision n°2022-05 – BOUYGUES TELECOM – Forfaits et Mobiles
- Décision n°2022-06 – CERTINOMIS – Clé de télétransmission des Actes
- Décision n°2022-07 – BERGER LEVRAULT – Contrat de service BLES
Projets de délibérations :
- N° 1 : Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par INTERVAL GESTION sur la commune du Pontet
Informations diverses :
- Avancée de la procédure de révision du SCOT
- Les conférences des SCOT : dernière ligne droite