Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-21 : Convention pluriannuelle avec l’AURAV – Participation du SMBVA – Année 2016
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-20 : Renouvellement de la Ligne de Trésorerie – Exercice 2016
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-19 : Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2015
Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-18 : Mise en place de Tickets Restaurants pour le personnel du SMBVA
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-13 : Modification de la composition du Bureau syndical – Election du 1er Vice-président
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-12 : Installation des nouveaux délégués du Comité Syndical