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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 décembre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 29 Janvier 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

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Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 11 Décembre 2023 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 11 Décembre 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

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Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 16 Octobre 2023 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

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Rencontres EPCI – juin 2023 : Présentation des premiers éléments

Dans le but d’informer les territoires sur l’avancée de la révision du SCOT et de recueillir leurs remarques, leurs positionnements ainsi que leurs contributions aux travaux, Mme la Présidente à souhaiter organiser des réunions de rencontre avec les élus de chacune des 4 EPCI du territoire. Ces réunions se sont tenues :

  • Le 9 juin à Camaret pour la CC Aygues Ouvèze en Provence
  • Le 22 juin à Caumont sur Durance pour la CA du Grand Avignon
  • Le 23 juin à Monteux pour la CA des Sorgues du Comtat
  • Le 27 juin à Orange pour la CC des Pays d’Orange en Provence

L’objectif était de présenter les éléments conservés du précédent document mais également d’aborder la réflexion autour du ZAN, de la baisse de la consommation d’espace ainsi que des dynamiques de croissance démographique et de logement avec les différents scénarios issus des réflexions en Bureau.

Des échanges ont eu lieu entre les participants sur les éléments présentés, ce qui a permis de relever les enjeux sur chacun des territoires, et d’orienter le positionnement du SMBVA sur l’objectif de croissance démographique.

 

 

Réunion CCAOP // Réunion CA Grand Avignon

Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 3 juillet 2023 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 3 juillet 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

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