Statuts – SCoT du Bassin de Vie d'Avignon

Accueil
SMBVA
SCoT
Révision du SCoT
Actualités
Marchés publics
Documents

Documents / Syndicat Mixte / Statuts

Statuts SMBVA 2012

Publié le 29 juillet 2015

Télécharger le document

Search for:

Documents

Actualités
SCoT BVA
Syndicat Mixte
- Budgets
- Comptes Rendus du Comité Syndical
  - 2014
  - 2015
  - 2016
  - 2017
  - 2018
  - 2019
  - 2020
  - 2021
- Délibérations du Comité Syndical
  - 2004 à 2014
  - 2015
  - 2016
  - 2017
  - 2018
  - 2019
  - 2020
  - 2021
- Rapports d'Activités
- Statuts

ACTUALITÉS

17 septembre 2021

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Septembre 2021 à 14h30 à la salle des Fêtes de Sorgues.

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 31 Mai 2021 à 14h30 à la salle des Fêtes de Sorgues.

Se souvenir de moi

Créer un compte

SMBVA

contact@scot-bva.fr
tél. : 04.32.76.73.01

164 Av. de St Tronquet, Vcle Village
Bât Le Consulat
84130 LE PONTET