Documents / Syndicat Mixte

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 décembre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
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  • DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
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  • DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
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  • DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
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  • DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024
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Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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