Documents / Syndicat Mixte

Délibération du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2020

  • DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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  • DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
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  • DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
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  • DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
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  • DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
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  • DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
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  • DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
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  • DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
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  • DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
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  • DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
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  • DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
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  • DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020

  • DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
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  • DCS n°2020-13 : Election du Président
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  • DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
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  • DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
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  • DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents
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CR CS du 02-03-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 2 Mars 2020

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Mars 2020

  • DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019
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  • DCS n°2020-05 :  Finances – Compte de Gestion 2019
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  • DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019
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  • DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
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  • DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
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  • DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
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  • DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux
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Documents budgétaires – Exercice 2020

Les documents budgétaires de l’exercice 2019 :

  • Budget primitif 2020

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CR CS du 10-02-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Février 2020

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Février 2020

  • DCS n°2020-02 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2020
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CR CS du 31-01-2020

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

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CR CS du 09-12-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 9 Décembre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

  • DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
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