Documents / Syndicat Mixte

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
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  • DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
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  • DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
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Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT 
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  • DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
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Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
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  • DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
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  • DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
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  • DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
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  • DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024
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Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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