Documents / Syndicat Mixte

CR CS du 17-06-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 17 Juin 2019

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CR CS du 08-07-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 8 Juillet 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Juillet 2019

  • DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Cenrte de Gestion de la Fonction Publique de Vaucluse
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 17 Juin 2019

  • DCS n°2019-18 : Urbanisme – Elaboration/Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon : Débat sur les Orientations du PADD
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CR CS du 03-06-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 3 Juin 2019

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CR CS du 25-03-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 25 Mars 2019

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CR CS du 04-03-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Mars 2019

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Documents budgétaires – Exercice 2019

Les documents budgétaires de l’exercice 2019 :

  • Budget primitif 2019

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