Documents / Syndicat Mixte

Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019

  • DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
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  • DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
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  • DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
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  • DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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CR CS du 04-11-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Novembre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Novembre 2019

  • DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
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  • DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
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  • DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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CR CS du 14-10-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Octobre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019

  • DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
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  • DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Uzège Pont du Gard
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  • DCS n°2019-24 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Gard Rhodanien
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  • DCS n°2019-25 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roquemaure
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  • DCS n°2019-26 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Villeneuve-Lez-Avignon
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  • DCS n°2019-27 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Caderousse
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  • DCS n°2019-28 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de Morières Les Avignon
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  • DCS n°2019-29 : Rapport d’Activités 2018 du SMBVA
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CR CS du 23-09-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 23 Septembre 2019

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CR CS du 17-06-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 17 Juin 2019

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CR CS du 08-07-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 8 Juillet 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Juillet 2019

  • DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président
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  • DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Vaucluse
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 17 Juin 2019

  • DCS n°2019-18 : Urbanisme – Elaboration/Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon : Débat sur les Orientations du PADD
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