Documents / Syndicat Mixte

Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Mars 2020

  • DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019
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  • DCS n°2020-05 :  Finances – Compte de Gestion 2019
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  • DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019
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  • DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
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  • DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
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  • DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
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  • DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux
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Documents budgétaires – Exercice 2020

Les documents budgétaires de l’exercice 2019 :

  • Budget primitif 2020

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CR CS du 10-02-2020

Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Février 2020

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Février 2020

  • DCS n°2020-02 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2020
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CR CS du 31-01-2020

Compte rendu du comité syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

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CR CS du 09-12-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 9 Décembre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020

  • DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
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CR CS du 02-12-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 2 Décembre 2019

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Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019

  • DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019

  • DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
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  • DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
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  • DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
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  • DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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