• DCS n°2020-30 : Retrait de la délibération n2020 20 du 12102020 sur l’attribution d’une indemnité de conseil au receveur

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• DCS n°2020-31 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie

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• DCS n°2020-32 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements exercice 2021

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• DCS n°2020-33 : Appel à cotisations partiel anticipé exercice 2021

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• DCS n°2020-34 : Rochegude – Révision PLU – Avis PPA

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• DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical

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• DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau

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• DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau

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• DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur

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• DCS n°2020-21 : Composition de la CAO

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• DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV

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• DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC

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• DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT

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• DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS

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• DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA

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• DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID

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• DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs

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• DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens

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• DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux

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• DCS n°2020-13 : Election du Président

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• DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents

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• DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents

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• DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents

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• DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020

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• DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019

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• DCS n°2020-05 :  Finances – Compte de Gestion 2019

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• DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019

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• DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA

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• DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions

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• DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange

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• DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles

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• DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux

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• DCS n°2020-02 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2020

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• DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon

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