• DCS n° 2016-23 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – année 2017

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• DCS n°2016-24 : Finances – Fixation de la liste des dépenses pouvant être réglées avant service fait

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• DCS n°2016-25 : Finances – Mise en œuvre de la télédéclaration et du télépaiement de la contribution de solidarité

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• DCS n°2016-26 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA

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• DCS n°2016-27 : Convention cadre pluriannuelle relative à la participation financière du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon pour le fonctionnement de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (Années 2015 – 2016 – 2017) – Cotisations Année 2017

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• DCS n° 2016-20 : Finances – Exercice Budgétaire 2016 – Décision Modificative n°1

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• DCS n°2016-21 : Personnel – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

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• DCS n°2016-22 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Rochefort du Gard

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• DCS n° 2016-15 : Avis PPA sur le PLU de Saint Saturnin Les Avignon

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• DCS n° 2016-16 : Avis PPA sur la modification du PLH du Grand Avignon

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• DCS n° 2016-17 : Mise en place du Compte Epargne-Temps (CET)

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• DCS n° 2016-18 : Rapport d’activité du SMBVA : Année 2015

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• DCS n° 2016-14 : Avis PPA sur le PLU de Saze

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• DCS n° 2016-08 : Compte Administratif 2015

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• DCS n° 2016-09 : Compte de Gestion 2015

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• DCS n° 2016-10 : Affectation du résultat 2015

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• DCS n° 2016-11 : Budget primitif 2016 et Appel à Cotisations

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• DCS n° 2016-12 : Personnel – Mise en place du RIFSEEP

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• DCS n° 2016-13 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA

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