• DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011

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• DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et maintient des modalités de la concertation

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• DCS n° 2017-28 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical

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• DCS n°2017-29 : Administration Générale – Détermination du nombre de Vice-Présidents

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• DCS n°2017-30 : Administration Générale – Élection des nouveaux Vice-Présidents – Composition du Bureau

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• DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon

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• DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016

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• DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016

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• DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat

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• DCS n°2017-12 : Finances –  Budget Primitif 2017 – exercice 2017 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA

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• DCS n°2017-13 : Finances – Demandes de subvention au Conseil Régionnal pour la réalisation d’une cartographie du MOS

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• DCS n°2017-14 : RH – Modification de la délibération n°2014-16 fixant les indemnités du Président et des Vice-Présidents

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• DCS n°2017-15 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA

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• DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze

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• DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entraigues-sur-la-Sorgue

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• DCS n°2017-03 : Administration Générale – Adhésion de la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) au Syndicat Mixte du SCoT du Bassin de vie d’Avignon (SMBVA)

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• DCS n°2017-04 : Finances – Demande de subvention au titre de la DGD 2017 (Dotation Générale de Décentralisation) « documents d’urbanisme » : extension du périmètre et SCoT Rural

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• DCS n°2017-05 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2017 aux EPCI adhérents au SMBVA

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• DCS n°2017-06 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2017

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