Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Novembre 2021
Publié le 7 décembre 2021
DCS n°2021-17 : Débat sur les Orientations Budgétaires – Exercice 2022
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DCS n°2021-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2021
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DCS n°2021-19 : Appel à cotisation anticipé partiel – Exercice 2022
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DCS n°2021-20 : Modification du tableau des effectifs
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 27 Septembre 2021
Publié le 1 octobre 2021
DCS n°2021-11 : Mise en compatibilité du SCoT – Construction d’un établissement pénitentiaire
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DCS n°2021-12 : Aménagement de l’extension de la zone du Plan d’Entraigues
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DCS n°2021-13 : Rapport d’activités 2020
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DCS n°2021-14 : Remboursement par anticipation des trois emprunts Caisse d’Épargne
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DCS n°2021-15 : Modification de la composition du Comité Syndical
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DCS n°2021-16 : Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 31 Mai 2021
Publié le 3 juin 2021
DCS n°2021-10 : Avis PPA – Révision du PLU de Morières-Lès-Avignon
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Mars 2021
Publié le 2 avril 2021
DCS n°2021-05 : Compte Administratif – Exercice 2020
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DCS n°2021-06 : Compte de gestion – Exercice 2020
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DCS n°2021-07 : Affectation du résultat
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DCS n°2021-08 : Budget primitif 2021
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DCS n°2021-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 84
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 8 Février 2021
Publié le 16 février 2021
DCS n°2021-02 : Convention d’adhésion au service d’assistance au remplacement du CGD 84
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DCS n°2021-03 : Convention cadre entre le SMBVA et l4AURAV pour 2021 à 2023 et Programme partenarial 2021
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DCS n°2021-04 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021
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Délibération du Comité Syndical du Jeudi 14 Janvier 2021
Publié le 15 janvier 2021
DCS n°2021-01 :Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par SNC LIDL sur la commune du Pontet– Article L.752-4 du Code de Commerce
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