Documents / Syndicat Mixte / Délibérations du Comité Syndical / 2023

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
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  • DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
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  • DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
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  • DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
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  • DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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